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Marques déposées par REGNAULT Claude
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Toulouse Café
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toulouse Café
REGNAULT Claude

Numéro de dépôt :
99774901
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque Toulouse Café

Déposée le 12 février 1999 par REGNAULT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Toulouse Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est REGNAULT Claude, domicilié(e) 5 RESIDENCE DES CANDEILLERES, 31140 MONTBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGNAULT Claude - France.

La marque Toulouse Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulouse Café est expirée depuis le 12 février 2009.

REGNAULT Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DE MIDI , FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR


REGNAULT Claude - 5 RESIDENCE DES CANDEILLERES, 31140 MONTBERON - France


REGNAULT Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Café vert - biscuits - café - chocolat - thé - cacao Communication par terminaux d'ordinateurs Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux. Service de transmission d'information par voie télématique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.